L'engagement de CP (Crédit de paiement) peut
s'effectuer sur des imputations de dépenses ou des imputations de recettes.
Deux tâches présentant des fonctionnalités identiques sont prévues dans
Coriolis, une pour les dépenses et une pour les recettes.
Les écrans de saisie d'une proposition
d'engagement de CP sont identiques à ceux d'un engagement de CP. Chaque zone
est décrite et commentée dans la tâche 'Engagement de CP Dépense / Recettes'.
L'engagement de CP permet de réserver en
temps réel des crédits au niveau d'un compte budgétaire, ou plus largement sur
un porteur de crédit d'un niveau supérieur. Il diminue automatiquement le
disponible du porteur de crédit sur lequel il pointe.
Chaque engagement est identifié par un code
composé de son exercice budgétaire, du code budget et d'un numéro sur sept
chiffres (ce dernier pouvant être attribué automatiquement ou saisi
manuellement), mais également par un objet général.
A cette identification principale s'ajoute
une gestion par ligne d'engagement : un numéro d'ordre appelé aussi numéro de
ligne permet ainsi d'effectuer la décomposition d'un engagement sur plusieurs
lignes budgétaires, marché ou tiers. Par défaut, un engagement comportera donc
au moins une ligne (baptisée ligne 1) sous laquelle se retrouveront :
L'objet de la ligne d'engagement : cet objet
permet de cerner plus précisément la nature de la dépense à effectuer.
Un numéro de marché : si l'engagement
concerne un marché, l'identification de ce dernier est précisée et permet ainsi
de rapatrier automatiquement les informations déclarées lors de la création de
ce marché (compte budgétaire, structure de gestion et tiers s'il y a lieu).
Le rattachement de l'engagement à un cadre
pluriannuel : Affectation d'AP, Sous-affectation d'AP, Réservation d'AP, Engagement
d'AP.
Numéro de réservation : si l'engagement
pointe sur une réservation, la saisie du numéro permet de rapatrier les
informations concernant l'imputation budgétaire et la structure de gestion.
L'imputation budgétaire ou la structure de
gestion : code budget et imputation ouverte au budget ou code de la structure
de gestion.
Le tiers et éventuellement sa domiciliation
bancaire : il est néanmoins possible de saisir un engagement sans préciser un
tiers (Cf. gestion des sécurités utilisateurs). Dans ce cas, ce dernier devra
être impérativement saisi lors de la création du mandat. Lorsque le tiers est
saisi, il est possible d'associer le tiers bénéficiaire.
L'opération : Si l'engagement pointe sur un
autre mouvement financier (Affectation d'AP, réservation CP, …) les références
de l'opération sont automatiquement récupérées après la création de
l'engagement ou si l'utilisateur a activé la touche 'F3' sur le mouvement
financier. Dans le cas contraire, l'utilisateur peut saisir les références de
l'opération lors de la saisie de l'engagement.
Le montant T.T.C.
Le code de TVA : si la ligne d'engagement
concerne un compte budgétaire géré "H.T." ou géré "T.T.C. avec
gestion de TVA" ou si un marché est présent.
Le montant H.T. correspondant s'il y a lieu.
Chaque ligne d'engagement dispose en outre
des informations supplémentaires suivantes :
Le numéro de mandat soldeur ou le numéro de
service réalisé soldeur.
Le numéro du fournisseur titulaire du marché.
La bascule édition (O/N).
Le code géographique et analytique.
En cas de report d'engagement, les numéros N
-1 et N + 1 des engagements reportés.
L'engagement peut prendre différentes formes
:
Autres : engagement simple.
Bon de commande : engagement et informations
du bon de commande.
Ordre de service : engagement et informations
de l'ordre de service.
La saisie des informations du bon de commande
et de l'ordre de service a pour objectif d'éditer ces données afin de les
transmettre soit au fournisseur, soit pour information à un service. Le montant
saisi dans l'une des deux formes doit correspondre au montant de l'engagement
et les informations du tiers sont reprises de l'engagement. Cette gestion de
bon de commande ne permet pas de gérer les factures.
Il est possible de gérer trois types de bon
de commande :
- Type 'Divers' : créer un bon de commande
avec divers articles qui ne sont référencés nulle part.
- Type 'Hors Stock' : créer un bon de
commande avec des articles qui ne sont pas gérés en stock.
- Type 'Sur stock' : créer un bon de commande
avec des articles stockés pour un magasin et un budget donnés.
F Pour de plus amples informations sur les
types de bons de commande, veuillez vous référer directement à l'objet bons de
commande.
Grâce à la gestion par ligne, un engagement
peut être :
Multi-imputation : chaque ligne d'engagement
reprenant un compte budgétaire différent.
Multi-structure de gestion : chaque ligne
d'engagement reprenant une structure de gestion différente.
Multi-tiers : chaque ligne d'engagement
reprenant un tiers différent ou à l'inverse ne disposant pas de tiers.
Multi-réservation : chaque ligne d'engagement
reprenant une réservation différente.
Multi-marché : chaque ligne d'engagement
reprenant un marché différent.
Multi-opération : chaque ligne d'engagement
reprenant une opération différente.
Lors de la passation d'un engagement, il est
possible à tout moment :
De rechercher au moyen de listes disposant de
critères de sélection :
Les comptes budgétaires.
Les structures de gestion.
Les réservations.
Les marchés.
Les tiers.
Les opérations.
De consulter la situation financière de ces
éléments.
La gestion des sécurités utilisateurs permet
de contrôler la passation d'un engagement d'après les sujets suivants :
Dépassements autorisés ou interdits au niveau
:
Du compte budgétaire.
Du compte budgétaire si présence d'un code
lien.
De la section d'investissement ou de
fonctionnement.
Du lien entre plusieurs comptes budgétaires.
De la structure de gestion.
De la réservation.
Du marché.
Obligation ou pas d'imposer la saisie d'un
fournisseur lors de l'engagement.
Les informations reprises d'un marché au
moment de l'engagement ou d'un engagement au moment du mandat ne sont pas
modifiables.
La passation d'un engagement d'investissement
ou de fonctionnement reste soumise aux dates de clôtures des sections
correspondantes définies dans la tâche "collectivité par budget".
La situation financière d'un engagement
reprend en H.T. et T.T.C. :
Les totaux engagés.
Les totaux mandatés et annulés.
Les restes engagés.
Un engagement déjà consommé ne peut être
supprimé : afin de dégager les sommes restantes engagées en attente au niveau
de l'engagement, du marché et du compte budgétaire, deux solutions sont
possibles :
Le solde d'un engagement peut être effectué
au niveau d'un mandat dit "soldeur" par opposition à un mandat dit
"d'acompte".
La suppression d'un engagement déjà consommé
provoque un solde automatique de cet engagement sans avoir besoin de procéder à
la création d'un mandat soldeur (l'engagement n'est donc pas supprimé, mais
simple soldé).
Les éditions disponibles pour un engagement :
Engagement.
Bon de commande.
Ordre de service.
La création d'un engagement de CP ou d’AP
s'effectue à partir de l'option 'Engagement' du menu 'CONSOMMATIONS' avec un
choix 'dépense' ou 'recette'.
Pour créer un engagement de CP ou un engagement
d’AP, cocher le bouton radio CP ou AP puis sur le bouton ‘Ajouter’.
Il est également possible de créer un
engagement en passant par l'option 'Proposition dépense/recette', puis en
utilisant l’option 'Visa'.
Quelque soit l'option choisie, 'Proposition
d'engagement' ou 'Engagement', Dépense ou Recette, CP ou AP les écrans de
saisie sont identiques.
Cet écran permet également la recherche
d’information sur un ou plusieurs engagements déjà crées. Pour une recherche
sur un seul engagement, saisir l’exercice concerné et le numéro de l’engagement
ainsi que le type (AP ou CP ou les deux ) puis sur le bouton ‘Rechercher’.
Pour une recherche sur plusieurs engagements
seul l’exercice doit être renseigné, toutefois un certain nombre de critères
peuvent être définis (l’imputation, l’enveloppe, AP ou CP ou les deux,
propositions ou mouvements normaux)
'Identification du mouvement'
'Exercice'
Exercice budgétaire sur lequel le mouvement
(proposition ou engagement) sera comptabilisé.
'Budget'
Code du budget sur lequel le mouvement (proposition
ou engagement) sera comptabilisé.
'Numéro', 'Ligne'
Chaque mouvement (proposition ou engagement)
sera identifié par un numéro plus un numéro de ligne. Un engagement peut donc
avoir plusieurs lignes pour un même numéro.
Le numéro peut être saisi en début de
création ou attribué automatiquement par le système après la validation. Dans
tous les cas, le numéro de ligne est attribué automatiquement.
Il s'agit d'un numéro d'ordre pour la
collectivité.
Dépendant de l'option choisie pour
l'attribution du numéro d'engagement ce CP, saisir ou non un numéro puis
cliquer sur le bouton ‘Valider’.
L’' identification du mouvement est précisée
dans le titre de l’écran, s’il s’agit d’une proposition d’engagement, le terme
‘proposé’ s’ajoute au terme dépenses ou recettes.
Informations de l’engagement
Exercice
L’exercice sur lequel l’engagement doit être
crée, il s’agit de l’exercice en cours.
Numéro
Numéro du mouvement déterminé par compteur ou
par l’utilisateur, puis numéros de ligne toujours déterminés par compteur.
La liste du type d' engagement' Bon de
commande' , Ordres de service' , Autres'
Bon de commande'
Lors de la création d' un engagement, il
permet d' accéder, via le bouton poussoir Détail du B. de C.' à une grille de
saisie du détail du bon de commande. L' objectif de cette saisie est de
permettre l' édition d' un bon de commande.
Un engagement de CP de type Bon de commande'
peut pointer sur différentes imputations budgétaires. La saisie sera réalisée
par ligne budgétaire. Le document édité regroupera toutes les lignes de détail
articles' des différentes lignes budgétaires du bon de commande.
Ordre de services'
Le choix de cette option engendre l'
activation de l' onglet Ordre de service' à partir duquel pourront être saisis
les éléments propres à ce type d' engagement. L' objectif est de permettre
l’édition d' un ordre de service.
Un engagement de CP de type Ordre de service
ne peut avoir qu' une seule ligne (soit une seule imputation budgétaire et un
seul tiers).
Autres'
Ce bouton est sélectionné par défaut. Il
correspond aux engagements de CP qui ne sont ni Bon de commande' , ni Ordres de
service' .
La liste des catégories d' engagement
La sélection d' une catégorie est obligatoire
lors de la création d' un engagement, le paramétrage des catégories s' effectue
dans le menu ‘CODIFICATIONS’' et le sous menu Codifications diverses'
. Dans la fonction gérant les catégories, il est possible de définir la
catégorie sélectionnée par défaut lors de la création d' un engagement.
L’origine de l’engagement
Sur stock, Hors stock ou Divers pour les engagement
de type ‘Bon de commande’
Engagement normal ou PERT quand il s’agit d’un
engagement de type ‘Autres’ ou de type ‘Ordre de service’.
La liste des types d' engagement
La saisie d' un type d' engagement est
facultative lors de la création ou de la modification d' un engagement. Pour
utiliser les types d' engagement, vous devez préalablement les spécifier dans
le menu ‘CODIFICATIONS’' et le sous menu ‘Codifications diverses' .
Remarque : Il n' y a pas de lien entre
la première et la troisième liste, la première nous permet d' associer la
saisie du bon de commande ou de l' ordre de service à l' engagement.
Informations financières
Mouvement référent
Porteur de crédit supérieur à l’engagement de
CP (réservation de CP, engagement d’AP…) ou informations concernant l’enveloppe
ou le marché sur lequel pointe l’engagement.
Objet global'
Libellé d' identification de l'entête du
mouvement. Zone obligatoire, 60 caractères maximum. Ce libellé sera le même
pour toutes les lignes du mouvement. Il sera toutefois modifiable quelque soit
la ligne du mouvement en cours de création.
Objets ligne
Objet détail 1' , Objet détail 2' :
Libellé d' identification de la ligne du mouvement. Deux zones de 60
caractères, dont la première est obligatoire.
Informations du Tiers
Ce groupe permet de référencer le numéro et
la domiciliation du tiers destinataire ainsi que le numéro du tiers bénéficiaire.
Attention, si le tiers est saisi, tous les mouvements de consommation utilisant
cet engagement devront obligatoirement porter sur la même référence de tiers.
Informations imputation budgétaire
Zone de saisie de l’imputation budgétaire,
sur la structure de gestion, et l’enveloppe sur lesquelles portera
l’engagement.
Montants
Montants'
Les trois zones T.T.C..' , T.V.A.' et
H.T.' sont saisissables.
Dépendant de la zone saisie, T.T.C.' ou
H.T.' l' autre est calculée automatiquement en fonction du code T.V.A.
saisi (dans l' hypothèse où l' imputation budgétaire est déclarée H.T.' ou
T.T.C.' ).
Dépendant des droits d' accès associés au mot
de passe (sécurités utilisateurs), le montant de la T.V.A.' devra
obligatoirement ou non être égal au Montant H.T. * le taux de T.V.A..
Dans tous les cas, sauf si l' imputation est déclarée sans gestion de T.V.A.,
le montant T.T.C.' devra être égal au H.T.'
plus T.V.A..
Totaux'
Les trois zones total T.T.C.' , T.V.A.' et
H.T.' ne sont pas saisissables.
Elles sont incrémentées automatiquement lors
de la création de l' engagement (elles restent vides au stade proposition d'
engagement' ), et lors de la création de lignes de revalorisation.
Dans le cas de la présence de lignes de
revalorisation, les zones Montant' et Total' affichent des situations
différentes.
Disponibles'
Les trois zones disponible T.T.C.' ,
T.V.A.' et H.T.' ne sont pas saisissables.
Elles sont incrémentées automatiquement lors
de la création de l' engagement (elles restent vides au stade proposition d' engagement'
), et lors de la création de lignes de revalorisation.
Elles sont décrémentées lors de la
consommation des crédits ou du solde de l' engagement.
Boutons en bas de page
Bouton CMP
Permet de visualiser les répartitions des
dépenses budgétaires sur les seuils des marchés publics, les éléments de
nomenclature…
Bouton Autres infos
Permet de saisir les autres informations de
l’engagement : code analytique, code géographique, les dates de création
et de modification,
Cet écran s’affiche en cliquant sur le bouton
‘Autres infos’ dans la grille principale lors de la saisie ou la
consultation d’un engagement de CP ou d’une proposition d’engagement de CP
(dépense ou recette).
‘Code géographique’ et ‘Code analytique’.
La saisie de ces zones est facultative.
Si les options contrôle d’existence du code
analytique et du code géographique sont sélectionnées dans la fonction
collectivité , le système effectuera un contrôle d’existence sur ces zones lors
de la création ou de la modification d’un engagement de CP. Dans le cas
contraire, aucun contrôle ne sera effectué par le système sur le contenu de ces
zones. Aucun traitement standard ne prévoit l’utilisation de ces données.
Date de création et de modification
Date renseignée automatiquement lors de la
création et de la dernière modification.
Code application
Code de l’utilisateur qui a saisi l’engagement
N° de l’interface
Dans le cas où le mouvement est crée par le
biais d’une autre application
N° eng d’origine, n° eng de destination
Informations concernant l’origine ou la
destination du mouvement dans le cas de report ou de rattachement. Zone non
saisissable.
Cet écran s'affiche en cliquant sur le bouton
'Détail B. de C.' dans la grille principale lors de la saisie ou la
consultation d'un engagement de CP (dépenses). Ce bouton n’est accessible que
si le type d’engagement est BDC.
Informations de l’engagement
'N° bon’
Indique le numéro du bon de commande ainsi
que l’exercice. Lors de la création, si l'on ne met aucun numéro de bon de
commande, le numéro est attribué automatiquement.
Groupe 'Type de bon de commande'
Trois choix possibles avec les boutons radio
Type 'Divers' : créer un bon de commande avec
divers articles qui ne sont référencés nulle part.
Type 'Hors Stock' : créer un bon de commande
avec des articles qui ne sont pas gérés en stock.
Type 'Sur stock' : créer un bon de commande
avec des articles stockés pour un magasin et un budget donnés.
Service demandeur
Zone obligatoire
Date de la commande
Date du jour de la saisie du bon par défaut,
modifiable.
La zone 'Bon Magasin' peut être utilisée pour
enregistrer les références interne de la commande, comme par exemple le numéro
de bon si la commande est transmise sur la base d'un formulaire numéroté.
Les zones 'Code du mode de livraison' et
'Code du lieu de livraison' ne peuvent être utilisées que si le noyau financier
de Coriolis est connecté au module de gestion des stocks dans lequel ces
paramètres peuvent être codifiés.
Si ces informations sont nécessaires, saisir
les éléments dans les zones 'Mode' et 'Lieu' (ou les récupérer en recherche par
un double clic sur la zone).
La saisie de la zone 'Mandat prévu le ' est (
obligatoire à la création si elle a été définie comme telle dans la tâche :
'CODIFICATIONS >> Paramétrage général
>> Collectivité par budget >> Bouton 'Factures et bons de commande'
Les zones de montant affichent les montants
totaux du bon de commande.
La case à cocher 'Renseigner les montants
H.T. et T.T.C. de l'engagement' permet, lors du retour sur la grille de
l'engagement, de ramener automatiquement les montants H.T., T.T.C., et T.V.A.
du bon de commande vers l'engagement. Si cette case n'est pas cochée, seul le
montant T.T.C. sera retourné.
Liste des articles
Cette liste affiche la situation des
différentes lignes de détail de la commande.
La première colonne (sans libellé d'entête)
sera affectée automatiquement avec l'une des lettres suivante, dépendant de
l'action faite sur cette ligne et de sa situation.
'C' : Ligne en cours de création mais non
enregistrée. La saisie a été faite, mais la validation globale de la commande
n'a pas été faite.
'M' : Ligne qui a déjà été enregistrée et
qui, dans la saisie en cours, a fait l'objet d'une modification.
'S' : Ligne qui a déjà été enregistrée et
qui, dans la saisie en cours, a fait l'objet d'une suppression.
' ' : (colonne vide) Ligne enregistrée sur
laquelle aucune modification n'a été demandée.
Les colonnes Modif et Suppr permettent à l’aide
des boutons de même nom de supprimer ou de modifier la ligne d’article.
Les boutons
Un clic sur le bouton représentant un chariot
permet d'accéder à l'écran de saisie de tous les articles qui vont composer
cette commande.
La grille correspondante permet la saisie des
lignes détails d'articles d'un bon de commande Divers, Sur stock, Hors stock.
Le bouton 'Retour' permet de revenir sur la
grille principale de saisie de l'engagement.
Cet écran s'affiche en cliquant sur le bouton
'Articles' dans la grille de saisie du détail d'un bon de commande sur
engagement de CP ou d'AP.
Cette grille permet la saisie des lignes
détails d'articles d'un bon de commande DIVERS.
Saisie de chacun des articles commandés
La partie gauche de l'écran concernant les
libellés :
- la référence de l'article chez le
fournisseur,
- la désignation de l'article éventuellement
suivie de commentaires,
- l'unité de mouvement ou de conditionnement
La partie droite concernant le chiffrage de
l'article :
- la quantité commandée (3 décimales)
- le prix unitaire (3 décimales)
- le montant H.T. avant remise
- le code T.V.A. à appliquer sur cet article
- la remise qui sera appliquée sur le Montant
H.T. en Francs ou en Pourcentage (l'une étant calculer automatiquement en
fonction de l'autre),
- le montant net H.T. après remise, le
montant de la TVA et le Montant T.T.C.
Les boutons
Le bouton 'Valider' permet de valider toute
saisie de création, (cette action renvoie l'ensemble des lignes détail dans la
grille précédente).
Le bouton 'Annuler’ permet de revenir sur la
grille de détail des imputations sans ajout.
Récupération du taux de TVA de l'article
précédent et du pourcentage de remise afin de faciliter la saisie de tous les
articles d'une ligne d'imputation qui suivent le même pourcentage de remise.
A la création successive de lignes
d'articles, le pourcentage de remise est conservé afin de simplifier la saisie
d'une remise globale à toutes les lignes.
L'accès en modification d'une ligne
d'articles DIVERS est possible si elle n'est pas encore facturée.
La quantité et le prix peuvent être nuls afin
de créer des bons de commande références et/ou de commander des articles
gratuits.
Cet écran s'affiche en cliquant sur le bouton
'Articles' dans la grille de gestion des détails des imputations d'un bon de
commande sur engagement de CP ou d'AP.
Cette grille permet la saisie des lignes
détails d'articles d'un bon de commande HORS STOCK.
'Information de l'article'
Cette partie de l'écran permet de saisir
chacun des articles commandés, la partie gauche de l'écran concernant les
libellés :
- le code article (aucun rapport avec le code
d'un article stocké),
-
la référence de l'article chez le fournisseur,
-
la désignation de l'article éventuellement suivie de commentaires,
-
l'unité de mouvement ou de conditionnement
la partie droite concernant le chiffrage de
l'article pour un magasin concerné :
-
la quantité commandée (3 décimales)
-
le prix unitaire (3 décimales)
-
le montant H.T. avant remise
-
le code T.V.A. à appliquer sur cet article
-
la remise qui sera appliquée sur le Montant H.T. en Francs ou en Pourcentage
(l'une étant calculer automatiquement en fonction de l'autre),
-
le montant net H.T. après remise, le montant de la TVA et le Montant T.T.C.
Les boutons
Le bouton 'Valider' permet de valider toute
saisie de création (cette action renvoie l'ensemble des lignes détail dans la
grille précédente)..
Le bouton ‘Annuler’' permet de revenir sur la
grille de détail des imputations sans ajout.
Les zones Code Magasin et Code TVA ne sont
pas saisissables à partir du moment où il existe au moins deux lignes détails
(car toutes les lignes doivent porter sur le même magasin et le même code TVA)
.
Récupération du taux de TVA de l'article
précédent et du pourcentage de remise afin de faciliter la saisie de tous les
articles d'une ligne d'imputation qui suivent le même pourcentage de remise.
A la création successive de lignes
d'articles, le pourcentage de remise est conservé afin de simplifier la saisie
d'une remise globale à toutes les lignes.
L'accès en modification d'une ligne
d'articles HORS STOCK est possible si elle n'est pas encore facturée. Dans le
cas contraire, un message d'avertissement est affiché et les actions modification/suppression
sont inaccessibles.
En modification, un contrôle est effectué
afin que la quantité en commande reste toujours supérieure ou égale à la
quantité déjà facturée (car pour les bons hors stock, la quantité réceptionnée
est toujours égale à la quantité en commande).
La quantité et le prix peuvent être nuls afin
de créer des bons de commande références et/ou de commander des articles
gratuits.
Cet écran s’affiche en cliquant sur le bouton
‘Articles’ dans la grille de gestion des détails es imputations d’un bon de
commande sur engagement de CP ou d’AP.
Cette grille permet la saisie des lignes
détails d’articles d’un bon de commande SUR STOCK.
‘Information de l’article’
Cette partie de l’écran permet de saisir
chacun des articles commandés,
la partie gauche de l’écran concernant les
libellés :
- le code article (les zones de l’article
peuvent être saisies ou récupérées en recherche en cliquant sur le bouton
grille situé à droite de la zone).
-
la référence de l’article chez le fournisseur,
-
la désignation de l’article (zone obligatoire) éventuellement suivie de
commentaires,
-
l’unité de mouvement ou de conditionnement
Le
code magasin (zone obligatoire)
la partie droite concernant le chiffrage de
l’article pour un magasin concerné :
-
la quantité commandée (3 décimales)
-
le prix unitaire (3 décimales)
-
le montant H.T. avant remise
-
le code T.V.A. à appliquer sur cet article
-
la remise qui sera appliquée sur le Montant H.T. en Francs ou en Pourcentage
(l’une étant calculer automatiquement en fonction de l’autre),
-
le montant net H.T. après remise, le montant de la TVA et le Montant T.T.C.
Les boutons
Le bouton ‘Valider’ permet de valider toute
saisie de création.
Le bouton ‘Annuler’ permet de revenir sur la
grille de détail des imputations.
Le code de l’article n’est accessible qu’en
phase de création (et interdit en modification/suppression).
Un message d’erreur est affiché si
l’imputation récupérée par F3 est différente de celle déjà initialisée dans
l’entête (si celle de l’entête est non vide).
Les zones Code Magasin et Code TVA ne sont
pas saisissables à partir du moment où il existe au moins deux lignes détails
(car toutes les lignes doivent porter sur le même magasin et le même code
TVA) .
Initialisation du PUHT (par F3 sur le code
article) avec
le dernier prix négocié avec le fournisseur
s’il est renseigné
le dernier prix d’achat de l’article par
magasin (multiplié par le coefficient de conversion pour être exprimé en unités
d’entrée).
Initialisation de la quantité commandée (par
F3 sur le code article) avec la quantité commandée lors du dernier bon de
commande sur cet article
Récupération du taux de TVA de l’article
précédent et du pourcentage de remise afin de faciliter la saisie de tous les
articles d’une ligne d’imputation qui suivent le même pourcentage de remise.
A la création successive de lignes
d’articles, le pourcentage de remise est conservé afin de simplifier la saisie
d’une remise globale à toutes les lignes.
L’accès en modification d’une ligne
d’articles SUR STOCK est possible si elle n’est pas encore réceptionnée ou
facturée. Dans le cas contraire, un message d’avertissement est affiché et les
actions modification/suppression sont inaccessibles.
En modification, un contrôle est effectué
afin que la quantité en commande reste toujours supérieure ou égale à la
quantité déjà reçue qui doit rester aussi supérieure ou égale à la quantité
facturée.
Tous les articles créés d’une même ligne
d’engagement (ou ligne d’imputation) doivent porter sur la même imputation
d’acquisition (définie pour chaque article par magasin et par budget au travers
du code imputation de stock) et le même code TVA (défini au niveau de l’article
stocké).
La quantité et le prix peuvent être nuls afin
de créer des bons de commande références et/ou de commander des articles
gratuits.
La création d’une ligne de revalorisation
d’un engagement de CP se fait à partir de l’écran de consultation d’un
engagement de CP au moyen du bouton ‘Revalorisation’.
L’objectif d’une ligne de revalorisation est
d’enregistrer une modification tout en conservant l’historique de la situation
initiale.
La saisie d’une ligne de revalorisation est
interdite sur un mouvement de proposition d’engagement, de même que sur
un engagement soldé.
‘références de l’engagement’
Rappel à titre
indicatif du numéro du budget, de l’exercice, du numéro et de la ligne
d’engagement, du code et du taux de TVA applicable.
Les zones ‘Montant
initiaux’, ‘Revalorisation’,’Montants totaux’ et ‘Disponible’ affichent
respectivement les montants T.T.C. , T.V.A. et H.T. de l’engagement de CP
initial, du cumul des lignes de revalorisation saisies, du total (initial +
revalorisation) et du disponible de
l’engagement.
‘listes des lignes de revalorisation’
Ce tableau affiche
la liste des lignes de revalorisation saisies pour la ligne d’engagement en
cours.
Ces lignes de
revalorisation peuvent être générées automatiquement lors de la création d’un
mandat lorsque son montant dépasse le montant de l’engagement ou lorsque le
mandat est soldeur si l’option " Revalorisation
automatique " a été sélectionnée dans le paramétrage du porteur de
crédits (CODIFICATIONS => Paramétrage général => Porteur de crédits).
Ces lignes de
revalorisation pourront être créées avec un montant positif ou négatif,
l’objectif étant que la somme mandatée sur l’engagement soit égale au total
engagé.
‘création d’une ligne de revalorisation’.
Ligne
Numéro de la ligne de revalorisation
‘Objet’
Deux lignes de libellé de 60 caractères
chacune permettent d’indiquer clairement l’objet de la ligne de revalorisation.
Montant T.T.C., T.V.A., H.T.
Le montant de la ligne de revalorisation
pourra être positif ou négatif.
Case à cocher ‘Solde de la ligne de
réservation’
Si l’objet d’une ligne de revalorisation est
de solder la ligne d’engagement, ne rien saisir dans la zone Montant et sélectionner
la case à cocher solde de la ligne de réservation.
En modification d’une ligne de
revalorisation, cette case à cocher n’est pas accessible ; pour solder le
mouvement, il faut alors créer une autre ligne.
Cet écran s’affiche en cliquant sur le bouton
‘Ordre de service’ dans la grille principale lors de la saisie d’un engagement
de CP pour lequel ‘Ordre de service’ a été sélectionné dans la catégorie
d'engagement.
‘Objet global’
Objet de l’ordre de service.
‘Montant’
Montant de l’ordre de service. Ce montant
sera récupéré automatiquement dans l’engagement. Un contrôle de cohérence sera
effectué entre le montant indiqué ici et le montant de l’engagement.
Date prévue de mandatement
Date de mandatement
‘Date des travaux’
Date de début et date de fin prévisionnelle
des travaux.
‘Désignation détaillée de l’ordre de
service’
Texte libre de 5 lignes de 60 caractères.
‘Lieu de livraison ou d’exécution des
travaux’
Coordonnées du lieu de livraison ou du lieu
d’exécution des travaux (adresse, téléphone).
Le bouton CMP de l'écran principal permet d'accéder à la grille de
répartition, avec, au préalable, l'affichage des différentes répartitions
saisies sur les informations renseignées sur le mandat (marché, tiers,
imputation, opération, …).
Total TTC : c’est le montant initial plus le montant des
revalorisations
Total réparti : montant déjà réparti ou ventilé
Reste à Répartir : C’est la différence entre le Total TTC et le montant
des répartitions.
‘Liste des répartitions CMP’
La liste est chargée automatiquement de
l’héritage des répartitions des objets rattachés, qu’il faut compléter
absolument.
Toutes les zones ou
cellules de la ligne sélectionnée sont visualisables dans la dernière partie de
l’écran.
Catégorie
Sélectionner : Travaux ou Fournitures
ou Service
Sélectionner une sous-catégorie de la
catégorie précédente
Cette bascule permet de préciser si la
nomenclature relève du seuil N°2 (ex-article 29) du code des marchés publics.
Pour saisir un numéro suivant le couple
catégorie/sous-catégorie associé.
Pour saisir un code de nomenclature CMP,
double cliquer dans cette zone pour activer la liste de recherche standard.
C’est par défaut le code du taux de TVA du
marché qui est appliqué, s’il est renseigné dans la fiche marché. Sinon c’est
le code du taux de TVA de la nomenclature CMP qui s’applique.
Montants
Saisir le montant HT ou TTC de l’achat pour
la ligne en cours. Après la validation le reste à repartir est mis à jour.
Opération de service
Le cas échéant
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