Pour pouvoir réaliser des exploitations de mandats et de titres, il faut auparavant définir des profils d’exploitation. Les profils permettent de paramétrer les extractions de mandats et de titres à éditer.
Les profils sont définis pour une collectivité.
Dans un profil, on précise l’exercice, le budget et le code d’application à traiter.
Lors d’une exploitation, les mandats sont renumérotés (attribution des numéros définitifs) et sont répartis dans des bordereaux en fonction de certains critères. Ces critères sont définis dans le profil. On peut, par exemple, choisir de faire des ruptures de bordereaux sur la section, c’est à dire avoir un bordereau pour les mandats d’investissements et un autre bordereau pour les mandats de fonctionnement. Ces critères sont souvent définis par la Trésorerie Générale qui ne souhaite pas mélanger, dans un même bordereau, des mouvements de types différents.
On peut également, lors d’une exploitation, regrouper des mouvements individuels en mouvements multiples ou en mouvements collectifs. Le regroupement est un autre paramètre du profil. Le regroupement consiste à supprimer les mouvements individuels et à créer des mouvements multilignes en fonction du type de regroupement choisi.
Avant de saisir les profils, la collectivité doit faire la liste des différents types d’exploitations qu’elle doit réaliser. Pour chaque type d’exploitation, il faut fixer les critères de renumérotation des mouvements, et le type de regroupement.
| Voir également les objets suivants : |
| Consommation normale détail |
| Blocage / déblocage des consommations |
| Mouvement à exploiter entête |
| Voir également les tâches suivantes : |
| Paramétrage profil d'exploitation |
| Paramétrage profil d'exploitation - Critères de tri |
La création d’un profil d’exploitation
Dépense ou Recette se fait à parir de l’objet ‘Profil d’exploitation dépense ou Profil d’exploitaion recette’ du navigateur.
Cette objet permet
de définir les paramètres d’extraction de mouvements à éditer. Elle existe
aussi bien pour les dépenses que pour les recettes.
Les premières informations à l’écran sont le
code du profil (sur dix caractères alphanumériques) et son libellé (sur
soixante caractères alphanumériques). Lors de l’extraction des
mouvements (objet ‘extraction des mouvements à exploiter’), on
se sert du code profil.
L’écran est composé de cinq zones
d’informations :
-
Exercice : exercice budgétaire sur 4 caractères numériques (par défaut l ’exercice en cours)
- Code budget : sur 2 caractères numériques
compris entre 00 et 98. La valeur 00 correspond on budget principal, la valeur
01 au budget annexe 01,..., la valeur 98 au budget annexe 98.
- Code activité: sur 10 caractères. (Champ
facultatif).Ce code Permet de définir une numérotation particulière pour les
mouvements de consommation qui pointent sur des imputations budgétaires ayant
un code activité donné. Cf
(Documentation : Codifications diverses / Activité).S’il n’est pas saisi,
l’extraction se fera sur toutes les imputations budgétaires sans activité.S’il est saisi, l’extraction ne se fera que sur ce
code activité.
- Code application du mouvement : sur 3
caractères alphanumériques. La valeur à blanc permet de traiter tous les codes.
Si le code est saisi, extraction de tous les mouvements ayant ce code. S’il est
saisi à Ce code permet de répartir les
mandats dans différentes applications : la paie, la bourse, les emprunts, les
transports scolaires ... On peut, par exemple, donner le code d’application
‘PAI’ à tous les mandats de paie. .S’il est saisi à *** extraction des
mouvements dont le code appli = le code appli du profil (secumdp).
- Section : cette
liste permet de sélectionner différentes options :
-quand l’option
Toutes est sélectionnée : traitement des mouvements des deux sections.
- quand l’option
Investissement est sélectionnée : seuls les mouvements en investissement seront
traités
-quand l’option Fonctionnement est
sélectionnée : seuls les mouvements en fonctionnement seront traités.
- Type de mouvements (en dépenses ou en
recettes), cette liste permet de
sélectionner différentes options :
-quand l’option
Tous est sélectionnée : extraction de tous les mandats/titres (création, annulation , ordre de reversement, ordre de paiement ou de
recette)
- quand l’option
Normaux est sélectionnée : extraction uniquement des mandats/titres en création
(les annulations et ordres de reversement ne seront pas traités par ce
profil)
- quand l’option
Annulation est sélectionnée : extraction uniquement des mandats/tires en
annulation (les mandats/titres en création et les ordres de reversement ne
seront pas traités par ce profil)
- quand l’option Ordre de reversement est sélectionnée : extraction
uniquement des ordres de reversement (les mandats/titres en création et les
annulations ne seront
pas traités par ce profil). Cette option n’existe que
pour les dépenses.
- Urgent : quand on saisie un mouvement, on peut le mettre en urgent.
Lors d’une exploitation, les mandats/titres urgents sont édités avant les
autres, sur un bordereau à part
- quand l’option
Tous est sélectionnée : extraction des mouvements urgents et des mouvements non
urgents
- quand l’option
Oui est sélectionnée : le profil ne traitera que les mouvements urgents.
- quand l’option Non est sélectionnée : le profil ne traitera que les
mouvements non urgents.
- Prélèvement d’office
(en dépenses) / - Titre " P503 " (en
recettes), cette liste
permet de sélectionner les options suivantes :
- quand l’option
Tous est sélectionnée : traitement de tous les mouvements.
- quand l’option
Oui est sélectionnée : le profil ne traitera que les mouvements de type prélèvement
d’office (pour les dépenses) ou que les mouvements de type P503
(pour les recettes)
- quand l’option Non est sélectionnée : le profil ne traitera pas les
mouvements de type prélèvement d’office (pour les dépenses) .
Il ne traitera pas les mouvements de
type P503 (pour les recettes)
Zone
d’informations " Imputation" :
On peut mettre une imputation budgétaire
complète pour n’extraire que les mouvements portant sur cette imputation ou
alors renseigner un ou plusieurs éléments de l’imputation. Si on
saisie un code dans la zone article, on traitera tous les
mouvements dont l’article commence par le code saisi. De même pour les éléments
chapitre, sous-chapitre et service.
Zone
d’informations "Tri et rupture de bordereaux" :
Voir la tâche ‘Tri et Ruptures’.
- Nombre maximum de pièces par
bordereau : permet de fixer le nombre maximum de pièces par bordereaux , globalement, et par section. C’est un
critère complémentaire de rupture
de bordereaux.
- Total maximum par bordereaux : permet
de fixer un montant total maximum par bordereau, globalement et par section. C’est
un critère complémentaire de rupture de bordereaux.
Zone d’informations
"Type d’extraction" :
- La liste "type d’extraction " permet de
sélectionner les options suivantes :
- quand l’option Extractions
réalisées par l’utilisateur est sélectionnée : le profil ne permet pas de faire
des extractions de mouvements par traitement batch (traitement
exécuté en différé par le service informatique). Ce profil ne
pourra être utilisé qu’en se connectant au logiciel Coriolis dans la tâche
‘Extraction des mouvements à
exploiter’.
- quand l’option
Extractions non réalisées par l’utilisateur est sélectionnée : le profil ne
pourra être utilisé que par traitement batch (traitement exécuté en différé par
le
service informatique). On ne pourra pas s’en servir dans la
tâche ‘Extraction des mouvements à exploiter’.
Zone
d’informations "Regroupement de mouvements individuels"
Cette liste permet de choisir un type de
regroupement des mouvements individuels.
Par défaut l’option sans regroupement est
sélectionnée.
Les différentes possibilités de regroupement
sont les suivantes :
- création de
multiples à partir d’individuels de même tiers : tous les mouvements
individuels ayant le même numéro de tiers sont regroupés au sein d’un même
mandat
multiple.
- création de
collectifs à partir d’individuels de même imputation : tous les mouvements
individuels ayant la même imputation budgétaire sont regroupés au sein d’un
même mandat collectif.
- création de
multiples à partir d’individuels de même tiers puis création de collectifs :
tous les mouvements individuels ayant le même numéro de tiers sont regroupés
au sein d’un même mandat multiple. Pour les mouvements
restant (non regroupés en multiples), tous les mouvements individuels ayant la
même imputation budgétaire
sont regroupés au sein d’un même mandat collectif.
-création de
collectifs à partir d’individuels de même imputation puis création de multiples
: tous les mouvements individuels ayant la même imputation budgétaire sont
regroupés au sein d’un même mandat collectif. Pour les
mouvements restant (non regroupés en collectifs), :
tous les mouvements individuels ayant le même numéro de
tiers sont regroupés au sein d’un même mandat multiple.
Les mouvements qui ne sont jamais regroupés
sont les suivants :
-
les mouvements multiples
- les mouvements
collectifs
- tous les
mouvements créés par l’interface généralisée (mouvements créés par traitement
exécuté en différé par le service informatique)
- les mouvements
en annulation et les ordres de reversement
- "Y compris les mouvements provenant de
l’interface" : cocher cette case pour prendre en compte
dans le regroupement choisi les mouvements provenant de l’interface
Cette tache est
accessible à partir de l’objet ‘Profil d’exploitation/ dépense’ ou ‘profil
d’exploitation/ recette’ en cliquant
sur le bouton ‘Tri
et rupture’.
Cette tâche
permet de renseigner les règles de renumérotation de bordereaux et de
mouvements.
Il se décompose
en trois tableaux:
le tableau des critères inactifs :
liste de tous
les critères qui n’ont pas été sélectionnés pour ce profil. A la création du
profil, ce tableau contient la liste de tous les critères possibles.
le tableau des critères actifs de rupture (tri inclus) :
liste des critères de rupture sélectionnés
pour ce profil. Lors de l’exploitation des mouvements, les mouvements seront
triés dans l’ordre de ces critères sélectionnés, et on aura un changement de
bordereau à chaque nouvelle valeur d’un de ces critères.
le tableau des critères actifs de tri (sans rupture)
liste des critères de tri sélectionnés pour
ce profil. Lors de l’exploitation des mouvements, les mouvements seront en plus
triés dans l’ordre de ces critères sélectionnés , mais on n’aura pas de rupture
sur ces critères.
Pour passer un
critère d’un tableau à un autre, on se sert des boutons des colonnes ‘Rupture’
et ‘Tri’ du tableau des critères inactifs.
Pour
sélectionner un critère inactif et le mettre dans la liste des critères actifs
de rupture, il faut cliquer sur le bouton
de la colonne ‘Rupture’ sur
la ligne du critère concerné.
Pour supprimer
un critère du tableau des critères actifs de rupture, il faut cliquer sur le
bouton de la colonne ‘Suppr’ sur
la ligne du critère concerné.
Pour
sélectionner un critère inactif et le mettre dans la liste des critères actifs
de tri, il faut cliquer sur il faut cliquer sur le bouton de la colonne ‘Tri’ sur la ligne du critère concerné.
Pour supprimer
un critère du tableau des critères actifs de tri, il faut cliquer sur le bouton
de la colonne ‘Suppr’ sur la
ligne du critère concerné.
La liste des
critères existants pour les dépenses n’est pas la même que celle pour les
recettes :
La liste
des critères dépenses est la suivante :
- bascule hors
marche , sur marché, mapa, : les
mouvements hors marchés sont édités avant les mouvements sur marchés.
- classe de
règlement : la classe de règlement est une information contenue dans le mode de
règlement. Cela permet de regrouper plusieurs mode de règlement.
- code
application : les mouvements sont triés en fonction du code d’application des
mouvements.
- code chapitre
ou fonction : il s’agit du code chapitre (fonction) de l’imputation budgétaire
- code
sous-chapitre ou sous-fonction : il s’agit du code sous-chapitre
(sous-fonction) de l’imputation budgétaire
- code nature
ou article : il s’agit du code
nature/article de l’imputation budgétaire
- code service
: il s’agit du code service de l’imputation budgétaire
- imputation
budgétaire : ce critère est généralement un critère de tri (sans rupture)
- code devise euro
ou franc
- mandat
prélèvement d’office : les mouvements de type prélèvements d’office seront
édités avant les autres.
- mode de
règlement : il s’agit du mode de règlement saisi dans la domiciliation bancaire
du tiers.
-mode de
règlement T.G. : il s’agit du mode de règlement connu par la Trésorerie
Générale. Il est saisi lors de la création du mode de règlement.
-numéro de
mandat provisoire : il s’agit du numéro de mandat attribué lors de la
création du pré-mandat ou proposition de mandat.
-numéro de
bordereau provisoire : il s’agit du numéro de bordereau attribué lors de la
création du mouvement.
-
format Individuel/Collectif/Multiple : il s’agit du format du format du
mandat à sa création.
- bascule
mandat urgent : c’est la bascule urgent du mandat.
- numéro de
tiers : numéro de fournisseur
- section
investis. ou fonctionnement : les mouvements de la section d’investissement
sont édités avant ceux de la section de fonctionnement.
- année et numéro
du marché
La liste
des critères recettes est la suivante :
- bascule hors
marche ou sur marché, mapa : les mouvements hors marchés sont édités avant les
mouvements sur marchés.
- code
application : les mouvements sont triés en fonction du code d’application des
mouvements.
- code chapitre
ou fonction : il s’agit du code chapitre (fonction) de l’imputation budgétaire
- code
sous-chapitre ou sous-fonction : il s’agit du code sous-chapitre
(sous-fonction) de l’imputation budgétaire
- code nature
ou article : il s’agit du code
nature/article de l’imputation budgétaire
- code service
: il s’agit du code service de l’imputation budgétaire
- imputation
budgétaire : ce critère est généralement un critère de tri (sans rupture)
- code devise euro
ou franc
- numéro de
titre provisoire : : il s’agit du numéro de titre attribué lors de la
création d’une proposition de titre.
-numéro de
bordereau provisoire : il s’agit du numéro de bordereau attribué lors de la
création du mouvement.
-
format Individuel/Collectif/Multiple : il s’agit du format du format du
titre à sa création.
- bascule titre
urgent : c’est la bascule urgent du titre.
- numéro de
tiers : numéro de débiteur
- section
investis. ou fonctionnement : les mouvements de la section d’investissement
sont édités avant ceux de la section de fonctionnement.
- titre de type
P503 : les mouvements de type P503 seront édités avant les autres.
On peut
également mettre une limitation dans le nombre de mouvements par bordereaux, et
une limitation dans le montant maximum d’un bordereau. Ces deux limitations
constituent des
critères
complémentaires de rupture de bordereaux. Voir dans la page d’accueil.
Si le critère
" section investis. ou fonctionnement " est mis dans la
liste des critères actifs de rupture, deux groupes " limitations de
bordereaux " apparaissent : un groupe pour la section
d’investissement
et un groupe pour la section de fonctionnement. Dans ce cas, on peut mettre des
limitations différentes pour chaque section.
Si le critère
" section investis. ou fonctionnement " n’est pas dans la
liste des critères actifs de rupture, un seul groupe " limitations de
bordereaux " apparaît.