Cet objet permet de gérer les Chapitres/Fonctions de la nomenclature comptable, celle-ci se compose de cinq éléments et prend une terminologie différente selon la nomenclature de la

collectivité :

Nomenclature M14 vote par fonction :

                - fonction

                - sous-fonction

                - nature

                - programme

                - service

Nomenclature M14 vote par nature :

                - non utilisé

                - code fonctionnel

                - nature

- programme

- service

Nomenclature M52par nature :

- Chapitre globalisé

- Code fonctionnel

- Nature

- Programme

- service

Autres nomenclatures (M12, M51, ...) :

                - chapitre

                - sous-chapitre

                - article

                - programme

- service

La nomenclature se définit au sein d' une collectivité par budget et exercice.

La création d’un Chapitre/Fonction se fait par  l’objet ‘Chapitre/Fonction’ du navigateur.

La page d’accueil ‘Chapitre/Fonction’ se décompose en  trois zones d’informations. Chaque zone d’informations correspond à une tâche spécifique,

ces tâches sont interdépendantes et font de l’objet ‘Chapitre/Fonction’ un outil multi fonctionnel qui permet de rechercher,  de stocker et de traiter les informations.

 une zone de recherche des  Chapitres/Fonctions

 une zone  liste des Chapitres/Fonctions

un zone d’informations saisissables sur  le Chapitre/Fonction.

 Critères de recherche des Groupes d’appartenances :

La recherche d’un Chapitre/Fonction se fait avec son  code ou son libellé.

Si aucun critère n’est saisi le résultat est la liste de tous les Chapitre/Fonction  existants.

La liste des  critères de recherches  est personnalisable.

Bouton ‘Actualiser’

Cliquer sur ce bouton pour lancer la recherche.

 Liste des Chapitres/Fonctions:

 C’est une zone de stockage des Chapitres/Fonctions existants. La zone se charge instantanément du résultat d’une recherche

ou suite à la création d’un nouveau  Chapitre/Fonction dans la zone d’informations saisissables.

Dans cette zone la liste des Chapitres/Fonctions est organisée selon une arborescence à un niveau  qui affiche l’exercice, le code budget le code Chapitre/Fonction   et le libellé des Chapitres/Fonctions, cet affichage est personnalisable. Les caractéristiques détaillées

du Chapitre/Fonction sélectionné sont disponibles dans la zone d’informations saisissables .

 Zone informations saisissables Chapitre/Fonction:

Cette zone permet de réaliser des transactions sur les caractéristiques détaillées des Chapitres/Fonctions:

Interrogation ,ajout , liste, saisie multiple.

Interrogation d’un  Chapitre/Fonction:

On peut interroger un Chapitre/Fonction soit à partir de la sélection de ce Chapitre/Fonction dans la liste précédente,

soit à partir d’une recherche ponctuelle dans la zone d’interrogation suivant le même principe que celui

la page d’accueil. 

Cliquer sur le bouton ‘Consulter’  après avoir saisi  les critères correspondants au  Chapitre/Fonction recherché pour une interrogation.

En intérrogation il est possible d’ajouter une nouveau  Chapitre/Fonction  ou de modifier, de supprimer et d’annuler l’interrogation

d’un Chapitre/Fonction existant,  en cliquant sur l’un des boutons d’action de son choix.

Création d’un Chapitre/Fonction:

Cliquer sur le bouton ‘Ajouter’ pour créer un nouveau Chapitre/Fonction:

Pour chaque Chapitre/Fonction, on indiquera :

- code Chapitre/Fonction,

- libellé.

Liste des Chapitres/Fonctions:

Cliquer sur le bouton ‘Liste’ pour  rechercher et obtenir un résultat sous la forme d’une liste (ou en tableau).

Cliquer sur le bouton ‘I’ de la colonne ‘Select.’ Pour avoir une affichage des caractéristiques détaillées du Chapitre/Fonction idem ‘interrogation d’un Chapitre/Fonction.

Voir la tâche ‘Liste’

Saisie multiple :

Cliquer sur le bouton ‘Saisie++’ pour accéder  une tâche qui permet de traiter les Chapitres/Fonctions par paquets.

Voir tâche ‘Saisie multiple’.

La suppression d' un des éléments de nomenclature est interdite si l' élément est utilisé dans une imputation budgétaire.

Cet objet permet de gérer les Sous-Chapitres/Sous-Fonctions de la nomenclature comptable, celle-ci se compose de cinq éléments et prend une terminologie différente selon la

nomenclature de la collectivité :

Nomenclature M14 vote par fonction :

                - fonction

                - sous-fonction

                - nature

                - programme

                - service

Nomenclature M14 vote par nature :

                - non utilisé

                - code fonctionnel

                - nature

- programme

- service

Nomenclature M52par nature :

- Chapitre globalisé

- Code fonctionnel

- Nature

- Programme

- service

Autres nomenclatures (M12, M51, ...) :

                - chapitre

                - sous-chapitre

                - article

                - programme

- service

La nomenclature se définit au sein d' une collectivité par budget et exercice.

La création d’un Sous-Chapitre/Sous-Fonction se fait par  l’objet ‘Sous-Chapitre/Sous-Fonction’ du navigateur.

La page d’accueil ‘Sous-Chapitre/Sous-Fonction’ se décompose en  trois zones d’informations. Chaque zone d’informations correspond à une tâche spécifique,

ces tâches sont interdépendantes et font de l’objet ‘Sous-Chapitre/Sous-Fonction’ un outil multifonctionnel qui permet de rechercher,  de stocker et de traiter les informations.

v une zone de recherche des  Sous-Chapitres/Sous-Fonctions

v une zone  liste des Sous-Chapitres/Sous-Fonctions

v une  zone d’informations saisissables sur  le Sous-Chapitre/Sous-Fonction.

 Critères de recherche des Sous-Chapitres/Sous-Fonctions:

La recherche d’un Sous-Chapitre/Sous-Fonction se fait avec son  code ou son libellé.

Si aucun critère n’est saisi le résultat est la liste de tous les Sous-Chapitres/Sous-Fonctions existants.

La liste des  critères de recherches  est personnalisable.

Bouton ‘Actualiser’

Cliquer sur ce bouton pour lancer la recherche.

 Liste des Chapitres/Fonctions:

 C’est une zone de stockage des Sous-Chapitres/Sous-Fonctions existants. La zone se charge instantanément du résultat d’une recherche

ou suite à la création d’un nouveau  Sous-Chapitre/Sous-Fonction dans la zone d’informations saisissables.

Dans cette zone la liste des Sous-Chapitres/Sous-Fonctions est organisée selon une arborescence à un niveau  qui affiche l’exercice,

le code budg  et le code Sous-Chapitre/Sous-Fonction  des Chapitres/Fonctions, cet affichage est personnalisable. Les caractéristiques détaillées

du Sous-Chapitre/Sous-Fonction  sélectionné sont disponibles dans la zone d’informations saisissables .

 Zone informations saisissables Sous-Chapitre/Sous-Fonction:

Cette zone permet de réaliser des transactions sur les caractéristiques détaillées des Sous-Chapitres/Sous-Fonctions:

Interrogation ,ajout , liste, saisie multiple.

Interrogation d’un  Sous-Chapitre/Sous-Fonction:

On peut interroger un Sous-Chapitre/Sous-Fonction soit à partir de la sélection de ce Sous-Chapitre/Sous-Fonction dans la liste

précédente,

soit à partir d’une recherche ponctuelle dans la zone d’interrogation suivant le même principe que celui la page d’accueil. 

Cliquer sur le bouton ‘Consulter’  après avoir saisi  les critères correspondants au  Sous-Chapitre/Sous-Fonction recherché pour une interrogation.

En interrogation il est possible d’ajouter une nouveau  Sous-Chapitre/Sous-Fonction ou de modifier, de supprimer et d’annuler

l’interrogation d’un Sous-Chapitre/Sous-Fonction existant,  en cliquant sur l’un des boutons d’action de son choix.

Création d’un Sous-Chapitre/Sous-Fonction:

Cliquer sur le bouton ‘Ajouter’ pour créer un nouveau Sous-Chapitre/Sous-Fonction:

Pour chaque sous-chapitre/sous-fonction on indiquera :

- code fonction/chapitre, ce ne doit être renseigné que si la collectivité est en M14 vote par fonction ou M12, M51,

- code Sous-Chapitre/Sous-Fonction, code fonctionnel,

- libellé.

Liste des Sous-Chapitres/Sous-Fonctions:

Cliquer sur le bouton ‘Liste’ pour  rechercher et obtenir un résultat sous la forme d’une liste (ou en tableau).

Cliquer sur le bouton ‘I’ de la colonne ‘Select.’ Pour avoir une affichage des caractéristiques détaillées de

du Sous-Chapitre/Sous-Fonction idem ‘interrogation d’un Sous-Chapitre/Sous-Fonction.

Voir la tâche ‘Liste’

Saisie multiple :

Cliquer sur le bouton ‘Saisie++’ pour accéder  une tâche qui permet de traiter les Sous-Chapitres/Sous-Fonctions par paquets.

Voir tâche ‘Saisie multiple’.

La suppression d' un des éléments de nomenclature est interdite si l' élément est utilisé dans une imputation budgétaire.

Cet objet permet de gérer les Articles/Natures en Dépense ou en Recette  de la nomenclature comptable, celle-ci se compose de cinq éléments et prend une terminologie différente selon

la nomenclature de la collectivité :

Nomenclature M14 vote par fonction :

                - fonction

                - sous-fonction

                - nature

                - programme

                - service

Nomenclature M14 vote par nature :

                - non utilisé

                - code fonctionnel

                - nature

- programme

- service

Nomenclature M52par nature :

- Chapitre globalisé

- Code fonctionnel

- Nature

- Programme

- service

Autres nomenclatures (M12, M51, ...) :

                - chapitre

                - sous-chapitre

                - article

                - programme

- service

La nomenclature se définit au sein d' une collectivité par budget et exercice.

La création d’un  Article/Nature en Dépense ou ou en Recette  se fait par  l’objet ‘Nomenclature/Article-Nature/Dépense ou Recette  du navigateur.

La page d’accueil ‘Article-Nature/Dépense ou Recette’  se décompose en  trois zones d’informations. Chaque zone d’informations correspond à une tâche spécifique,

ces tâches sont interdépendantes et font de l’objet ‘Article-Nature/Dépense ou Recette  ’ un outil multi fonctionnel qui permet de rechercher,  de stocker et de traiter les informations.

v une zone de recherche des  Articles-Natures/Dépense ou Recette 

v une zone  liste des Articles-Natures/Dépense ou Recette 

v une  zone d’informations saisissables sur  l’ Article-Nature/Dépense ou Recette 

 Critères de recherche des Articles-Natures/Dépense ou Recette 

La recherche d’un Articles-Natures/Dépense ou Recette   se fait avec son  code ou son libellé.

Si aucun critère n’est saisi le résultat est la liste de tous les Articles-Natures/Dépense ou Recette  existants.

La liste des  critères de recherches  est personnalisable.

Bouton ‘Actualiser’

Cliquer sur ce bouton pour lancer la recherche.

Liste des Articles-Natures/Dépense ou Recette 

 C’est une zone de stockage des Articles-Natures/Dépense ou Recette  existants. La zone se charge instantanément du résultat d’une recherche

ou suite à la création d’un nouvel  Articles-Natures/Dépense ou Recette  dans la zone d’informations saisissables.

Dans cette zone la liste des Articles-Natures/Dépense ou Recette  est organisée selon une arborescence à un niveau  qui affiche l’exercice,

le code budg  et le Articles-Natures/Dépense ou Recette des  Articles-Natures/Dépense ou Recette  , cet affichage est personnalisable. Les caractéristiques détaillées

de l’Articles natures/Dépense ou Recette  sélectionné sont disponibles dans la zone d’informations saisissables .

Zone informations saisissables Articles-Natures/Dépense ou Recette:

Cette zone permet de réaliser des transactions sur les caractéristiques détaillées des Articles-Natures/Dépense ou Recette  :

Interrogation ,ajout , liste, saisie multiple.

Interrogation d’un  Article-Nature/Dépense ou Recette:

On peut interroger un Article-Nature/Dépense ou Recette soit à partir de la sélection de cet  Articles-Natures/Dépense ou Recette dans la liste précédente,

soit à partir d’une recherche ponctuelle dans la zone d’interrogation suivant le même principe que celui   la page d’accueil. 

Cliquer sur le bouton ‘Consulter’  après avoir saisi  les critères correspondants à  l’Articles natures/Dépense ou Recette recherché pour une interrogation.

En interrogation il est possible d’ajouter une nouvel  Articles-Natures/Dépense ou Recette ou de modifier, de supprimer et d’annuler l’interrogation

d’un  Articles-Natures/Dépense ou Recette existant,  en cliquant sur l’un des boutons d’action de son choix.

Création d’un Articles-Natures/Dépense ou Recette :

Cliquer sur le bouton ‘Ajouter’ pour créer un nouvel  Articles-Natures/Dépense ou Recette:

Pour chaque Articles-Natures/Dépense ou Recette  on indiquera :        

- code nature/article

- libellé

- libellé édition sur quatre lignes

- TVA (T.T.C. sans TVA, T.T.C. avec TVA, H.T.)

- Article avec création de bien (Oui /Non) :  cette donnée appartenant au module gestion des immobilisations. La description de ce champ est détaillé dans le guide utilisateur de ce

module.

- Article de type travaux en cours (Oui /Non) : cette donnée appartenant au module gestion des immobilisations. La description de ce champ est détaillé dans le guide utilisateur de ce

module.

- Avec amortissement (Oui /Non) : cette donnée appartenant au module gestion des immobilisations. La description de ce champ est détaillé dans le guide utilisateur de ce module.

- Article spécialisé pour le vote  (Oui /Non) : Cette option permet de déclarer des articles spécialisés au niveau du vote. Si cette option est sélectionnée, l' article est déclaré comme un

article spécialisé, sur lequel aucun virement de crédit ne peut être fait.

- Article soumis aux seuils (Oui /Non)

- code regroupement, il est proposé automatiquement après la saisie du code article, cependant il reste modifiable sans contrôle, le véritable chapitre de vote étant déterminé dans l'

imputation budgétaire.

Le code proposé dépend du type de nomenclature, du type de vote et du code nature.

M14 vote par fonction       : rien n' est proposé.

M51                                       : rien n' est proposé.

M52 vote par fonction       : rien n' est proposé.

M43,M49,M4…,M21         : propose le code nature complet, si la nature commence par un zéro, sinon les deux premiers caractères de la nature.

M14 vote par nature          : suivre la réglementation ( ce code permet de faire un regroupement de comptes par nature. L' ensemble constituant un chapitre).

M52 vote par nature          : suivre la réglementation.

- Section : Investissement ou Fonctionnement

- Gère les intérêts moratoires’ (Oui /Non)

- Saisie du détail des crédits obligatoire’ (Oui /Non)

- Contrôle des Axes d’analyse (Oui /Non)

Liste des Articles-Natures/Dépense ou Recette :

Cliquer sur le bouton ‘Liste’ pour  rechercher et obtenir un résultat sous la forme d’une liste (ou en tableau).

Cliquer sur le bouton ‘I’ de la colonne ‘Select.’ Pour avoir une affichage des caractéristiques détaillées de

du Articles-Natures/Dépense ou Recette idem  interrogation d’un Articles-Natures/Dépense ou Recette

Voir la tâche ‘Liste’

Saisie multiple :

Cliquer sur le bouton ‘Saisie++’ pour accéder  une tâche qui permet de traiter les Articles-Natures/Dépense ou Recette par paquets.

Voir tâche ‘Saisie multiple’.

La suppression d' un des éléments de nomenclature est interdite si l' élément est utilisé dans une imputation budgétaire.

Cet objet permet de gérer les Programmes/Opérations de la nomenclature comptable, celle-ci se compose de cinq éléments et prend une terminologie différente selon la

nomenclature de la collectivité :

Nomenclature M14 vote par fonction :

                - fonction

                - sous-fonction

                - nature

                - programme

                - service

Nomenclature M14 vote par nature :

                - non utilisé

                - code fonctionnel

                - nature

- programme

- service

Nomenclature M52par nature :

- Chapitre globalisé

- Code fonctionnel

- Nature

- Programme

- service

Autres nomenclatures (M12, M51, ...) :

                - chapitre

                - sous-chapitre

                - article

                - programme

- service

La nomenclature se définit au sein d' une collectivité par budget et exercice.

La création d’un Programme/Opération se fait par  l’objet ‘Programme’du navigateur.

La page d’accueil ‘Programme/Opération’ se décompose en  trois zones d’informations. Chaque zone d’informations correspond à une tâche spécifique,

ces tâches sont interdépendantes et font de l’objet ‘Programme/Opération’ un outil multi fonctionnel qui permet de rechercher,  de stocker et de traiter les informations.

 une zone de recherche des  ‘Programmes/Opérations’

 une zone  liste des ‘Programmes/Opérations’

une  zone d’informations saisissables sur  le ‘Programme/Opération’.

Critères de recherche des ‘Programmes/Opérations’:

La recherche d’un ‘Programme/Opération’se fait avec son  code ou son libellé.

Si aucun critère n’est saisi le résultat est la liste de tous les ‘Programmes/Opérations’existants.

La liste des  critères de recherches  est personnalisable.

Bouton ‘Actualiser’

Cliquer sur ce bouton pour lancer la recherche.

Liste des Programmes/Opérations:

 C’est une zone de stockage des Programmes/Opérations existants. La zone se charge instantanément du résultat d’une recherche

ou suite à la création d’un nouveau  Programme/Opération dans la zone d’informations saisissables.

Dans cette zone la liste des Programmes/Opérations est organisée selon une arborescence à un niveau  qui affiche l’exercice,

le code budget  et le code Programme/Opération des Programmes/Opérations, cet affichage est personnalisable. Les caractéristiques détaillées

du Programme/Opération sélectionné sont disponibles dans la zone d’informations saisissables .

Zone informations saisissables Programme/Opération:

Cette zone permet de réaliser des transactions sur les caractéristiques détaillées des Programmes/Opérations:

Interrogation ,ajout , liste, saisie multiple.

Interrogation d’un  Programme/Opération:

On peut interroger un Programme/Opération soit à partir de la sélection de ce Programme/Opération dans la liste précédente,

soit à partir d’une recherche ponctuelle dans la zone d’interrogation suivant le même principe que celui  la page d’accueil. 

Cliquer sur le bouton ‘Consulter’  après avoir saisi  les critères correspondants au  Programme/Opération recherché pour une interrogation.

En interrogation il est possible d’ajouter une nouveau  Programme/Opération ou de modifier, de supprimer et d’annuler l’interrogation d’un Programme/Opération existant,  en cliquant sur l’un des boutons d’action de son choix.

Création d’un Programme/Opération:

Cliquer sur le bouton ‘Ajouter’ pour créer un nouveau Programme/Opération:

Pour chaque Programme/Opération on indiquera :

code programme/opération,

- libellé,

- bascule type :  (Programme/Opération), dans la nomenclature M14, la collectivité peut si elle le désire, voter certaines lignes comptables par opération. Pour cela, il faut positionner la

bascule sur la valeur Opération' .

Liste des Programmes/Opérations:

Cliquer sur le bouton ‘Liste’ pour  rechercher et obtenir un résultat sous la forme d’une liste (ou en tableau).

Cliquer sur le bouton ‘I’ de la colonne ‘Select.’ Pour avoir une affichage des caractéristiques détaillées de

du Programme/Opération  idem interrogation d’un Programme/Opération.

Voir la tâche ‘Liste’

Saisie multiple :

Cliquer sur le bouton ‘Saisie++’ pour accéder  une tâche qui permet de traiter les Programmes/Opérations  par paquets.

Voir tâche ‘Saisie multiple’.

La suppression d' un des éléments de nomenclature est interdite si l' élément est utilisé dans une imputation budgétaire.

Cet objet permet de gérer les services de la nomenclature comptable, celle-ci se compose de cinq éléments et prend une terminologie différente selon la nomenclature de la collectivité :

Nomenclature M14 vote par fonction :

                - fonction

                - sous-fonction

                - nature

                - programme

                - service

Nomenclature M14 vote par nature :

                - non utilisé

                - code fonctionnel

                - nature

- programme

- service

Nomenclature M52par nature :

- Chapitre globalisé

- Code fonctionnel

- Nature

- Programme

- service

Autres nomenclatures (M12, M51, ...) :

                - chapitre

                - sous-chapitre

                - article

                - programme

- service

La nomenclature se définit au sein d' une collectivité par budget et exercice.

La création d’un Service se fait par  l’objet ‘Nomenclature/Services’ du navigateur.

La page d’accueil ‘Services’ se décompose en  trois zones d’informations. Chaque zone d’informations correspond à une tâche spécifique,

ces tâches sont interdépendantes et font de l’objet ‘Services’ un outil multi fonctionnel qui permet de rechercher,  de stocker et de traiter les informations.

 une zone de recherche des  ‘Services’

 une zone  liste des ‘‘Services’

une  zone d’informations saisissables sur  le ‘’Services’.

Critères de recherche des Services:

La recherche d’un ‘Services se fait avec son  code ou son libellé.

Si aucun critère n’est saisi le résultat est la liste de tous les ‘Services existants.

La liste des  critères de recherches  est personnalisable.

Bouton ‘Actualiser’

Cliquer sur ce bouton pour lancer la recherche.

Liste des Services:

 C’est une zone de stockage des services existants. La zone se charge instantanément du résultat d’une recherche

ou suite à la création d’un nouveau  service dans la zone d’informations saisissables.

Dans cette zone la liste des services est organisée selon une arborescence à un niveau  qui affiche l’exercice, le code budget  et le code service des services, cet affichage est personnalisable. Les caractéristiques détaillées du service sélectionné sont disponibles dans la zone d’informations saisissables .

Zone informations saisissables Service:

Cette zone permet de réaliser des transactions sur les caractéristiques détaillées  des Services:

Interrogation ,ajout , liste, saisie multiple.

Interrogation d’un  Service:

On peut interroger un service soit à partir de la sélection de ce service dans la liste précédente,

soit à partir d’une recherche ponctuelle dans la zone d’interrogation suivant le même principe que celui  la page d’accueil. 

Cliquer sur le bouton ‘Consulter’  après avoir saisi  les critères correspondants au  service recherché pour une interrogation.

En interrogation il est possible d’ajouter une nouveau  service ou de modifier, de supprimer et d’annuler l’interrogation d’un service existant,  en cliquant sur l’un des boutons d’action de son choix.

Création d’un Service

Cliquer sur le bouton ‘Ajouter’ pour créer un nouveau Service:

Pour chaque Service on indiquera :

- code service,

- libellé.

Liste des Services:

Cliquer sur le bouton ‘Liste’ pour  rechercher et obtenir un résultat sous la forme d’une liste (ou en tableau).

Cliquer sur le bouton ‘I’ de la colonne ‘Select.’ Pour avoir une affichage des caractéristiques détaillées du Service  idem ‘interrogation d’un Service.

Voir la tâche ‘Liste’

Saisie multiple :

Cliquer sur le bouton ‘Saisie++’ pour accéder  une tâche qui permet de traiter les Services  par paquets.

Voir tâche ‘Saisie multiple’.

La suppression d' un des éléments de nomenclature est interdite si l' élément est utilisé dans une imputation budgétaire.