Virement de crédit

CORIOLIS offre la possibilité de faire des virements de crédits entre deux imputations dans le respect du vote du budget.

Les imputations budgétaires d’origine et de destination doivent appartenir à la même Section et au même Chapitre budgétaire.

Un cumul des mouvements de crédits est géré au niveau de chaque imputation.

En présence d'enveloppe (en lien CP ), il existe deux choix alternatifs (l'un ou l'autre), sur l'imputation d'origine et sur l'imputation destination.

Cette alternative est  :

1 – Revaloriser le total AP' et dans ce cas le fonctionnement est identique au fonctionnement actuel avec la génération d'une revalorisation d'enveloppe.

2 – Neutralisation du virement sur phasage année saisie  et  qui crée une revalorisation pour le virement  sur l'année N et un mouvement de crédit du  

       type ‘’VC’’ sur le phasage de l'année saisie. La neutralisation est valable pour les enveloppes  de  type ‘’Montant manuel = Oui ou Non’’.

Cas d’un virement 2005 sur enveloppe  de 30 000 avec Neutralisation du virement sur phasage 2006 :

Par exemple sur année 2005 d'une enveloppe origine, l'utilisateur réalise un virement de 3000 € avec neutralisation sur l'année 2006 : le système crée un virement de –3000 € sur le budget

de CP de 2005 qui entraîne une revalorisation de la ligne d'enveloppe de –3000 €, et crée un mouvement de crédit de 3000 € sur le budget de CP de 2006, qui génère une revalorisation de

+3000 € sur cette enveloppe de départ.

Sur l'enveloppe d'arrivée, le système crée un virement de +3000 € sur le budget de CP de 2005 qui entraîne une revalorisation de la ligne d'enveloppe de +3000 €, et crée un mouvement de

crédit de  -3000 € sur le budget de CP de 2006, qui génère une revalorisation de -3000 € sur l'enveloppe d'arrivée.

Enveloppes initiales :

Total AP

Phasage 2005

Phasage 2006

Phasage 2007

Enveloppe 1

150 000

100 000

25 000

25 000

Enveloppe 2

400 000

200 000

100 000

100 000

Enveloppes après virement et neutralisation

Total AP

Phasage 2005

Phasage 2006

Phasage 2007

Enveloppe 1

150 000

70 000 (- 30 000)

55 000 (+ 30 000)

25 000

Enveloppe 2

400 000

230 000 (+ 30 000)

70 000 (- 30 000)

100 000

Voir également les objets suivants :
Budget
Voir également les tâches suivantes :
Virements de crédits

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Virements de crédits

Les virements de crédits de dépenses ou recettes d’une imputation à une autre s’effectuent dans l’objet ‘Virement de crédit/budget de CP/dépense ou recette’

La page d’accueil se compose d’une zone de recherche des virements de crédits existants et d’un tableau (ou liste) qui  contient les résultats  des recherches, et qui fonctionne

Comme toutes les listes de l’application.

Cliquer sur le bouton ‘Ajouter’ pour saisir un virement

 Pour annuler un virement de crédit l’utilisateur devra effectuer le virement inverse.

Création d’un virement de budget de Cp

Pour créer un virement de crédits, il faut renseigner les informations suivantes :

- l'exercice,

- la date du virement,

- le compte budgétaire d'origine,

- le compte budgétaire d'extrémité,

- un libellé,

- le montant du virement.

- revalorisation du total de l’AP : dans le cas d’imputations sur AP ce choix entraînera la génération d’une ligne de revalorisation d’enveloppe.

-neutralisation du virement sur phasage de l’exercice : dans le cas d’imputations sur AP ce choix entraîne la création  d’une revalorisation pour le virement  sur l'année

     N et un  mouvement de crédit du   type ‘’VC’’ sur le phasage de l'année saisie. L’année de neutralisation du phasage doit  être supérieure ou égale à N.

Tout virement de crédit (Origine ou Extrémité) d’une imputation contenant un article déclaré dans la nomenclature comptable avec l’option ‘article spécialisé pour le vote’ est interdit.

Une situation du total des crédits et du disponible des deux imputations est affichée, après la création d’un virement de crédits.

La création d’un virement de CP génère automatiquement un mouvement budgétaire de type ‘virement’ du montant du virement sur chacune des imputations utilisées. Dans ce cas le

mouvement sera négatif pour l’imputation d’origine et positif pour l’imputation de destination. Ces mouvements budgétaires de type ‘virement’ ne pourront pas être modifiés ou

supprimés dans le budget.

Un virement de crédit ne met pas à jour les structures de gestion pouvant exister sur l'imputation d'origine ou d'extrémité.

L’imputation d’origine et l’imputation d’extrémité doivent avoir le même niveau de vote ou ‘chapitre’.

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